Dernière mise à jour : 1 juin 2026

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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

CTPM
Entreprise individuelle représentée par Thomas CLANET

SIREN : 882 734 684
SIRET : 882 734 684 00013
Code APE / NAF : 43.12A — Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Adresse :
Rue du Moulin
31410 Saint-Hilaire
France

Téléphone : 06 32 57 17 64
E-mail : contact@clanet-ctpm.fr

Site internet : clanet-ctpm.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

Thomas CLANET
Entrepreneur individuel

3. Hébergeur du site

Le site clanet-ctpm.fr est hébergé par :

O2switch
Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
04 44 44 60 40

4. Activité

CTPM exerce une activité de terrassement, construction et rénovation de piscines, pose de coques de piscines, revêtements drainants et aménagements extérieurs.

L’activité principale déclarée est :

43.12A — Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site clanet-ctpm.fr, incluant notamment les textes, images, photographies, graphismes, logos, icônes, éléments visuels, structure du site et mise en page, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de CTPM, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.

Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

CTPM s’efforce de fournir sur le site clanet-ctpm.fr des informations aussi précises et à jour que possible.

Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité permanente des informations diffusées sur le site.

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CTPM ne saurait être tenu responsable :

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d’un dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du site ;
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8. Données personnelles

Les données personnelles éventuellement collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment le Règlement général sur la protection des données — RGPD — et la loi Informatique et Libertés.

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10. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel.

Médiateur de la consommation : [à compléter]
Adresse : [à compléter]
Site internet : [à compléter]

Cette rubrique doit être complétée avec les coordonnées du médiateur de la consommation désigné par l’entreprise.

11. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents pourront être saisis conformément aux règles de droit commun.

12. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au site internet, l’utilisateur peut contacter :

CTPM
Thomas CLANET — Entrepreneur individuel
Rue du Moulin
31410 Saint-Hilaire
France